Pourquoi y a-t-il une différence dans le montant de mes droits entre une première répartition et une répartition de clôture ?

Une répartition pour une année de référence a toujours lieu en deux temps. Or, on constate très souvent qu’il existe une différence dans les montants des droits perçus entre une première répartition et une répartition de clôture. Voici pourquoi :


Cas pratique :

Pour la répartition des droits musicaux pour les enregistrements joués en 2012, PlayRight fait une première répartition en 2013 et une répartition de clôture en 2016.

Pour le morceau « Play it Right » joué en 2012 et lié à nos playlists, PlayRight possède, au moment de cette première répartition, cinq déclarations de 5 artistes-interprètes différents.

Toutefois, les données en notre possession nous laissent fortement penser qu’il y a en fait 9 musiciens au total sur cet enregistrement : c’est le casting virtuel.

Faute d’avoir toutes les déclarations pour cet enregistrement au moment de la première répartition, ce casting virtuel permet de geler les droits des artistes éventuels qui n’ont pas encore déclaré cet enregistrement.  Le montant des droits reçus par chaque artiste ayant déjà déclaré « Play it Right » se base donc sur ce casting virtuel, et ce à partir du montant alloué à cet enregistrement au moment de la première répartition.

Au moment de la répartition de clôture en 2016, PlayRight possède six déclarations pour l’enregistrement « Play it Right ». C’est le casting réel.

PlayRight débloque les réserves effectuées lors de la première répartition (casting virtuel) et les répartit auprès du casting réel, au prorata des valeurs qui ont été allouées aux artistes et du rôle de chacun d’entre eux.

Pour les enregistrements sans déclaration (et donc sans casting réel), les réserves effectuées au niveau des castings virtuels sont aussi débloquées. Elles sont ensuite réparties parmi l’ensemble des enregistrements de la playlist avec un casting réel, au prorata des valeurs qui leur ont été allouées. Cette opération modifie alors la valeur initiale allouée à un enregistrement, et donc le calcul des droits pour chaque artiste.

Les montants calculés pour cette œuvre se basent sur les déclarations de six artistes, répartis entre eux en fonction du rôle qu’ils tiennent sur cet enregistrement. Le montant individuel pour cette répartition de clôture est donc plus important : la valeur allouée à l’enregistrement a changé et le casting virtuel est supprimé au profit du casting réel.

Vous trouverez un récapitulatif des répartitions de vos droits dans votre portail en ligne, dans le menu « droits ». Si vous avez des questions, n’hésitez pas à contacter votre Account Manager (contact sur volet gauche dans votre portail). Elle / il pourra également vous fournir les détails du calcul de vos droits répartis, par enregistrement et année de référence.